Conseil Municipal du 04 janvier 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1993-1INDEMNITES DE FONCTION : MAIRE ET ADJOINTS. - Délibération - (sans annexe)
1993-2REMPLACEMENT DE MONSIEUR THIERRY MINOT DANS LES COMMISSIONS ET ASSOCIATIONS. - Délibération - (sans annexe)
1993-3DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1993-4TARIFS D'OCCUPATION DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
1993-5COURS PERRIER -DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT. - Délibération - (sans annexe)
1993-6GARANTIE D'EMPRUN DE 497 550 F A H.B.V.S. REHABILITATION DE "MA CALADE". - Délibération - (sans annexe)
1993-7ECOLE PRIMAIRE A. CAMUS : CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE GYMNASTIQUE - Délibération - (sans annexe)
1993-8CONVENTION DE QUARTIER DE BELLEROCHE -PROJET D'URBANISME. - Délibération - (sans annexe)
1993-9ACQUISITION PROPRIETE BASSET, 446, 448, RUE MONPLAISIR. - Délibération - (sans annexe)
1993-10ACQUISITION DE LA PROPRIETE DE L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DES COURS PERRIER. - Délibération - (sans annexe)
1993-11REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Délibération - (sans annexe)
1993-12REVALORISATION DES TARIFS DES SALLES DE L'ESPACE BARMONDIERE. - Délibération - (sans annexe)
1993-13REVALORISATION DES TARIFS DES SALLES DE COURS 171 RUE DES JARDINIERS. - Délibération - (sans annexe)
1993-14REVALORISATION DES TARIFS DES SALLES DE L'UNION NAUTIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1993-15REVALORISATION DES TARIFS DE LA SALLE DE LA MUTUALITE - Délibération - (sans annexe)
1993-16MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - Délibération - (sans annexe)